Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIGOL DEPUIS 1876
Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO), SAS

Numéro de dépôt :
3974346
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/01/2023
SPIGOL DEPUIS 1876 de Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO

Présentation de la marque SPIGOL DEPUIS 1876

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SPIGOL DEPUIS 1876 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO domicilié(e) Parc d'activité de Gemenos, 25 Avenue du Coulin - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SPIGOL DEPUIS 1876 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIGOL DEPUIS 1876 est expirée depuis le 14 janvier 2023.

Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO a également déposé les autres marques suivantes : ESPIG , Valentine & Patachou , SPIGOL , LE SPIGOL D OR , T1876 , PEPE SPIG ESPIG , ESPIG EL BADAOUI , ESPIG 1876 Marseille , LE SANS RIVAL , ORYFLAM


Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO), SAS - Parc d'activité de Gemenos, 25 Avenue du Coulin - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 062805585


OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Republication pour erratum - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Colorants pour boissons, colorants alimentaires, aromes alimentaires naturels, pigments, curcuma (colorant), safran (colorant).

Boites en métaux commun, boites métalliques pour la conserve des aliments.

Boite à thé, boites à épices, boites en verre, bonbonnière.

Fruits et légumes séchés, déshydratés, conservés, cuits, huiles et graisses comestibles, huiles et graisses alimentaires, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines de sésame préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), graines de pavot préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), mélange de graines préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), concentré de tomates, purée de tomates, jus végétaux pour la cuisine, soupes, potages, préparations pour faire du potage, bouillons, concentrés (bouillons), salaisons, cornichons, olives conservées, tapenades, conserves de légumes, conserves de fruits.

Café, thé, cacao, infusions non médicinales, boissons à base café, de thé, de cacao, aromates à base de café, de thé, épices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes aromatiques, préparations à base d'épices, graines aromatiques pour la cuisine, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que des huiles essentielles, herbes et aromates pour la cuisine, exhausteurs de goût, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; piments (assaisonnements), piment en poudre, condiments, chapelure, assaisonnements, harissa, sauce tomate, moutarde, mayonnaise, ketchup, miel, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, poivre vert en saumure, câpres, curcuma à usage alimentaire, safran (assaisonnement), sauces (condiments), sauce à salade, sauce soja, sauces et préparations alimentaires pour relever le gout des aliments, vinaigre, pates alimentaires, riz, couscous (semoule).

Service de vente au détail, en gros, par correspondance, via un site Internet de colorants alimentaires, de fruits et légumes séchés, déshydratés, conservés, cuits, huiles et graisses comestibles, huiles et graisses alimentaires, graines de soja conservées à usage alimentaire, graines de sésame préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), graines de pavot préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), mélange de graines préparées et conservées à usage alimentaire (non animal), concentré de tomates, purée de tomates, jus végétaux pour la cuisine, soupes, potages, préparations pour faire du potage, bouillons, concentrés (bouillons), salaisons, cornichons, olives conservées, tapenades, conserves de légumes, conserves de fruits, de café, thé, cacao, infusions non médicinales, boissons à base café, de thé, de cacao, aromates à base de café, de thé, épices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes aromatiques, préparations à base d'épices, graines aromatiques pour la cuisine, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates autres que des huiles essentielles, herbes et aromates pour la cuisine, exhausteurs de goût, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, piments (assaisonnements), piment en poudre, condiments, chapelure, assaisonnements, harissa, sauce tomate, moutarde, mayonnaise, ketchup, miel, sel de cuisine, sel de céleri, poivre, poivre vert en saumure, câpres, curcuma à usage alimentaire, safran (assaisonnement), sauces (condiments), sauce à salade, sauce soja, sauces et préparations alimentaires pour relever le gout des aliments, vinaigre, pates alimentaires, riz, couscous (semoule), boites en métaux commun, boites métalliques pour la conserve des aliments, boite à thé, boites à épices, boites en verre, bonbonnière.